Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ATELIERS
Numéro de dépôt :
1698609
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001
Présentation de la marque LES ATELIERS
Déposée le 10 octobre 1991 par FAISANT YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ATELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ATELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS est expirée depuis le 10 octobre 2001.
FAISANT YANN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11